Séance du 18 octobre en bref : Repenser pour réduire ses déchets et dépôt des rôles d’évaluation
Mot du préfet
La Semaine québécoise de réduction des déchets s’est amorcée le vendredi 21 octobre 2022 sous le thème «Repenser pour mieux réduire».
Inspiré de la hiérarchie des 3RV (Réduire – Réutiliser – Recycler – Valoriser), ce thème met en lumière le comportement qui devrait précéder tous les autres, soit de repenser nos façons de consommer pour protéger l’environnement de façon significative, et ce, sur le long terme.
Gaspillage alimentaire, vêtements mode, emballages, abondance d’objets, obsolescence programmée… Sans culpabiliser qui que ce soit, l’idée est d’analyser si nous pouvons faire les choses autrement et si oui, de faire un premier pas en modifiant une seule petite habitude.
On dit que le déchet le plus facile à éliminer est celui que l’on n’a pas produit. Alors collectivement, réduisons à la source!
Gaétan Vachon, préfet
Dépôt des rôles d’évaluation de cinq municipalités
Le nouveau rôle d’évaluation foncière pour les exercices financiers de 2023, 2024 et 2025 a été déposé dans cinq municipalités de La Nouvelle-Beauce, soit Sainte-Marguerite, Sainte-Hénédine, Scott, Saint-Bernard et Saint-Isidore.
Les études de marché effectuées pour les municipalités concernées montrent d’importantes augmentations de la valeur des immeubles. Ces études sont réalisées à partir des transactions immobilières survenues dans les dernières années.
Évidemment, toutes les municipalités ou secteurs ne fluctuent pas au même rythme. C’est pourquoi, le territoire de chaque municipalité est découpé en secteurs qui regroupent des propriétés possédant des caractéristiques similaires. Les valeurs sont déterminées en tenant compte du contexte dans lequel se trouvent ces immeubles, comme la localisation, le zonage, la proximité des services, le voisinage, l’état physique des bâtiments, etc.
Pour déterminer la valeur des propriétés d’un secteur, nous analysons les transactions comparables survenues dans ce secteur ou dans un secteur comparable situé à proximité et ce, en date du 1er juillet 2021.Vous trouverez ci-dessous un résumé des variations moyennes par municipalité.
Les propriétaires de ces cinq municipalités pourront prendre connaissance de la nouvelle valeur de leur propriété lorsqu’ils recevront le nouveau compte de taxes au début de l’année 2023.S’ils estiment que des ajustements doivent être apportés ou sont en désaccord avec le nouveau rôle, ils auront jusqu’au 30 avril 2023 pour déposer une demande de révision.
Il est cependant fortement recommandé de bien s’informer avant de procéder à une demande de révision, car celle-ci doit s’appuyer sur des motifs sérieux et valables. Par ailleurs, vous pouvez communiquer avec le Service de l’évaluation foncière de la MRC de La Nouvelle-Beauce pour toutes questions concernant votre dossier d’évaluation au 418 387-3444.
Mise en œuvre du projet d’inventaire du patrimoine immobilier de La Nouvelle-Beauce
Le 1er avril 2021, la Loi sur le patrimoine culturel a introduit l’obligation pour les MRC d’adopter et de mettre à jour périodiquement un inventaire des immeubles construits avant 1940 et qui présentent une valeur patrimoniale.
L’idée est d’offrir aux municipalités du territoire des outils pour distinguer ce qui est d’intérêt par rapport à ce qui l’est moins afin de mieux protéger et mettre en valeur notre patrimoine, cette richesse collective.
La MRC de La Nouvelle-Beauce entamera donc la première phase du processus, soit de :
- recenser et de rassembler les données existantes en matière de patrimoine culturel sur le territoire visé;
- dresser le portrait historique du territoire (caractéristiques naturelles du territoire, phases d’occupation et de transformation du territoire, groupes et personnages historiques, types architecturaux, etc.);
- établir la liste des immeubles construits avant 1940, y compris les immeubles qui ne sont pas des bâtiments principaux;
- identifier et caractériser les immeubles, les ensembles ou les secteurs construits avant 1940 pouvant présenter un potentiel pour l’inventaire.
La phase deux conduira à la constitution de l’inventaire. Au terme du processus, l’inventaire pourra être adopté par la MRC de La Nouvelle-Beauce. Les MRC disposent de cinq ans pour adopter leur inventaire.
Événements à venir
La Belle Tournée – Circuit des Arts de la Beauce
L’édition 2022 de la Semaine québécoise des rencontres interculturelles aura lieu du lundi 7 novembre au dimanche 13 novembre sous le thème «Le Québec en commun».
Cette semaine thématique met en valeur la contribution importante des Québécoises et des Québécois de toutes origines à la prospérité du Québec. Elle vise également à encourager le dialogue, le rapprochement interculturel et à faire valoir l’apport positif de l’immigration et de la diversité à nos communautés.
Différentes activités sont planifiées un peu partout au Québec et pour les organisations de La Nouvelle-Beauce qui souhaiteraient créer un événement, sachez que vous pouvez l’inscrire gratuitement dès maintenant sur le site officiel de la Semaine québécoise des rencontres interculturelles.
Prochaine séance du conseil
Quand? 23 novembre 2022 à 18 h
Où? Bureaux de la MRC de La Nouvelle-Beauce au 280, boulevard Vachon Nord à Sainte-Marie